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Droit du Travail,
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gestion des Ressources Humaines
- Gestion du contrat de travail.
- Aménagement de la durée du travail.
- Mobilité internationale.
- Mise à disposition, prêt de main d'œuvre.
- Politique salariale.
- Intéressement, participation / PEE PER.
- Stock-options, actionnariat / bons de souscription.
- Responsabilités et délégation de pouvoir.
- Retraite et prévoyance.
- Sécurité et prévention.
- Contrôle URSSAF.
- Droit et ingénierie de la formation.
- Gestion des relations avec les institutions représentatives du personnel.
- Négociation collective et accords d'entreprise.
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| Droit |
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Fiscal
- Contrôle fiscal.
- Contentieux fiscal.
- Expatriés.
- TVA intracommunautaire.
- Droit fiscal communautaire et européen.
- Prix de transfert.
- Actualité fiscale et lois de finances.
- Taxe professionnelle.
- Intégration fiscale et fiscalité de groupes.
- Incidences fiscales des arrêtés de comptes.
- Incidences fiscales des normes IFRS.
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| Droit des |
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Sociétés
- Organisation juridique de l'entreprise.
- Statut du dirigeant.
- Capital risque.
- Actionnariat des salariés.
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| Droit |
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Patrimonial
- Transmission de patrimoine.
- Holding : outil de planification patrimoniale.
- Assurance vie.
- ISF et biens professionnels.
- Protection du conjoint survivant.
- La société civile de portefeuille.
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| Droit de la concurrence |
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et de la distribution
- Conditions générales de vente.
- Transparence tarifaire.
- Accords de distribution et droit de la concurrence.
- Responsabilité du fait des produits défectueux.
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| Droit de la propriété |
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intellectuelle et des technologies de l'information
- Contrats informatiques.
- Commerce électronique.
- Propriété intellectuelle.
- Gestion et protection de l'image de l'entreprise.
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| Droit Public des |
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Collectivités Locales
- Code des marchés publics.
- Contentieux d'urbanisme.
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| Droit des |
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Associations
- Responsabilité des dirigeants.
- Associations et collectivités locales.
Environnement et Qualité, Agroalimentaire, Santé, Tourisme, Hôtellerie ...
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